Mentions légales

 

Le site Internet www.couveuse06.com est la propriété de la Couveuse 06.

Couveuse 06 est une Association loi 1901. Numéro Siret: 49292487300028. Code APE 9499Z.

Son représentant légal est le Président Martin Pourbaix.

Le siège social se trouve au 25, rue Amédée VII 06300 Nice.

Le directeur de publication du site couveuse06.com est Madame Aneta Czupa – au siège de ladite association.

E-mail : aneta.couveuse@gmail.com Tél: 0493546328

Le site Internet couveuse06.com  a été réalisé par Aneta Czupa.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont Couveuse 06. Couveuse 06 a la propriété exclusive de l’architecture du site, des textes, des photos, des schémas et dessins.

Sauf autorisation préalable de la Couveuse 06, toute modification, reproduction, exploitation ou représentation, ou en tout ou partie du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est strictement interdite. Toute reproduction d’un élément du site et sans autorisation préalable de la Couveuse 06 constitue un délit de contrefaçon et est passible de poursuites.